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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAYA LINE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
KAYA LINE SARL

Numéro de dépôt :
3300346
Date de dépôt :
29/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
29/06/2014
Marque figurative de KAYA LINE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAYA LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAYA LINE domicilié(e) 14, QUAI DES DOCKS,06300 NICE - 06300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 535 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAYA LINE A l'attention de M. Joseph KHAYAT domicilié(e) 14, QUAI DES DOCKS,06300 NICE - 06300 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300346.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 juin 2014.

KAYA LINE a également déposé les autres marques suivantes : CULTURE BEACH , FUN LINE , ZIP TEEZ , KAYA LINE , DIFFERENCE , FUN LINE CULTURE BEACH , FUN LINE , HIP WAY , CULTURE BEACH , CHASKEE


KAYA LINE SARL - 14, QUAI DES DOCKS,06300 NICE - 06300 - France - SIREN 349535740


KAYA LINE A l'attention de M. Joseph KHAYAT - 14, QUAI DES DOCKS,06300 NICE - 06300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Malles, valises, parapluies, parasols à cannes, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir. Draps de plage, linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes visières, paréos, foulards, chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), cravates, robes, pantallons, tee-shirts, sweat-shirts, bonnetterie, maillots de bain, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de sky ou de sport, tongs, babouches, sous-vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.