Déposée le 31 décembre 2004 par la société KAYA LINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « DIFFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est la société KAYA LINE domicilié(e) 14, QUAI DES DOCKS,06300 NICE - 06300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 535 740 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAYA LINE A L'attention de M. Joseph Khayat domicilié(e) 14, QUAI DES DOCKS,06300 NICE - 06300 - France.
La marque DIFFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KAYA LINE - 14, QUAI DES DOCKS,06300 NICE - 06300 - France - SIREN 349535740
KAYA LINE A L'attention de M. Joseph Khayat - 14, QUAI DES DOCKS,06300 NICE - 06300 - France
Inscription le 4 avril 2005 - retrait partiel n°410233 - Publication au BOPI 2005-04-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05
Sac à main, sac à dos, sac de plage, parasol, porte-monnaie non en métaux précieux. Drap de plage. Vêtements, gants (habillement), ceinture (habillement), bonneterie, sous-vêtements, jeans, maillots de bain, chapeaux, casquettes, paréos, foulards.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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