Déposée le 22 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAWNEER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « VERANCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAWNEER FRANCE domicilié(e) Rue des Garennes - 34740 - VENDARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 431 927 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 139, rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque VERANCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KAWNEER FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Rue des Garennes - 34740 - VENDARGUES - France - SIREN 338431927
Cabinet REGIMBEAU - 139, rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2012 n°2509767 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-20
Inscription le 16 octobre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°586709 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Vérandas, portes, fenêtres, coulissants, porte-fenêtres, huisseries, serrures. Tous ces produits sont métalliques. Vérandas, portes, fenêtres, coulissants, porte-fenêtres, huisseries, serrures. Tous ces produits sont non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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