Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAWNEER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SIZE'K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAWNEER FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, Rue des Garennes - 34740 - VENDARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 431 927 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Pierre BOUGEARD domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON - France.
La marque SIZE'K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KAWNEER FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, Rue des Garennes - 34740 - VENDARGUES - France - SIREN 338431927
REGIMBEAU, M. Pierre BOUGEARD - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON - France
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Vérandas, portes, fenêtres, coulissants, porte-fenêtres, verrières, encadrements de murs, murs-rideaux, panneaux muraux, encadrements de fenêtres, encadrements de lucarnes, encadrements de portes et panneaux de portes, fronts de murs comprenant portes coulissantes et piste, huisseries, serrures ; quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des vérandas, portes, fenêtres, coulissants, porte-fenêtre, verrières, encadrements de murs, murs-rideaux, panneaux muraux, encadrements de fenêtres, encadrements de lucarnes, encadrements de portes et panneaux de portes, fronts de murs comprenant portes coulissantes et piste ; tous ces produits étant métalliques ; menuiseries d'agencement en métal ; façades métalliques ; parements métalliques pour façades ; façades murales métalliques ; façades métalliques de fenêtres ; éléments de façades en métal ; habillages en métal pour façades ; éléments de construction métalliques pour façades ; constructions (métalliques) de façade calorifugées à double paroi ; éléments de construction métalliques de façades pour bâtiment ; raccords métalliques de menuiserie ; acier de construction sous forme de profilés, barres, plaques et tôles ; acier laminé, sous forme de profilés, barres, plaques, tôles, bandes et feuillards, tôles métalliques laminées et produits métalliques en plaques ;
Vérandas, portes, fenêtres, coulissants, porte-fenêtres, verrières, encadrements de murs, murs-rideaux, panneaux muraux, encadrements de fenêtres, encadrements de lucarnes, encadrements de portes et panneaux de portes, fronts de murs comprenant portes coulissantes et piste, huisseries, serrures ; quincaillerie et pièces non métalliques pour la mise en oeuvre des vérandas, portes, fenêtres, coulissants, porte-fenêtre, verrières, encadrements de murs, murs-rideaux, panneaux muraux, encadrements de fenêtres, encadrements de lucarnes, encadrements de portes et panneaux de portes, fronts de murs comprenant portes coulissantes et piste ; tous ces produits étant non métalliques ; menuiseries préfabriquées, à l'exclusion de meubles ; façades non métalliques ; façades en matériaux non métalliques ; façades de fenêtres (non métalliques) ; façades non métalliques de bâtiments ; bardages non métalliques pour façades ; éléments de façade en matériaux non métalliques ; éléments non métalliques pour façades de bâtiment ; éléments de construction de façade en matériaux non métalliques ; plaques de parement de façade non-métalliques ; produits de menuiserie non métalliques destinés aux bâtiments.
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