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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAWNEER FRANCE
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OSMOSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OSMOSE
KAWNEER FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96632638
Date de dépôt :
01/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2026

Présentation de la marque OSMOSE

Déposée le 1 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAWNEER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAWNEER FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, Rue des Garennes - 34740 - VENDARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 431 927 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre domicilié(e) 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 6 - France.

La marque OSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OSMOSE arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.

KAWNEER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : K'lic , KAJOLE , GREEN'K , FIRE'K , REFLEXK , KAOLIS , OXYDE NATIF , KALORY , KASTELIS , KARAIBE


KAWNEER FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, Rue des Garennes - 34740 - VENDARGUES - France - SIREN 338431927


REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre - 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 6 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2006 n°2316317 - Publication au BOPI 2006-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Inscription le 26 avril 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°667935 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2016 n°2619395 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-27

Portes, fenêtres, coulissants, portes-fenêtres huisseries, serrures métalliques portes, fenêtres, coulissants, portes-fenêtres, huisseries, serrures non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.