Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KABAN
KAWNEER FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
99820424
Date de dépôt :
29/10/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque KABAN

Déposée le 29 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) KAWNEER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KABAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KAWNEER FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de la Garenne, 34740 VENDARGUES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 431 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

KAWNEER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : K'lic , KAJOLE , GREEN'K , FIRE'K , REFLEXK , KAOLIS , OXYDE NATIF , KALORY , KASTELIS , KARAIBE


KAWNEER FRANCE S.A. - Zone Industrielle, Rue de la Garenne, 34740 VENDARGUES CEDEX - France - SIREN 338431927


RAVINA S.A. - France


Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet total n°352866 - Publication au BOPI 2002-09-04

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Matériaux métalliques notamment : portes, blocs-portes, fenêtres, vérandas, verrières, huisseries, serrures, portes de sécurité. Matériaux non métalliques notamment : portes, blocs-portes, fenêtres, vérandas, verrières, huisseries, serrures.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.