Marque expirée - Marque en non vigueur

WSAA WORLD SUSTAINABLE AGRICULTURE ASSOCIATION
KAWAI TOSHIAKI

Numéro de dépôt :
95601725
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2015

Présentation de la marque WSAA WORLD SUSTAINABLE AGRICULTURE ASSOCIATION

Déposée le 18 décembre 1995 par KAWAI TOSHIAKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WSAA WORLD SUSTAINABLE AGRICULTURE ASSOCIATION »

Le déposant est KAWAI TOSHIAKI domicilié(e) 18-24, Seijo 7-Chome, Setagaya-ku Tokyo,Japon (dossier no 2299581) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie Virginie Ulmann domicilié(e) 32, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2299581) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WSAA WORLD SUSTAINABLE AGRICULTURE ASSOCIATION est expirée depuis le 18 décembre 2015.

KAWAI TOSHIAKI a également déposé les autres marques suivantes : WSAA , , WSAA , (Marque figurative) , Dai Komyo , , , Meishu-no-Mikami , (Marque figurative) , MOA


KAWAI TOSHIAKI - 18-24, Seijo 7-Chome, Setagaya-ku Tokyo,Japon (dossier no 2299581) - Japon


Baker & McKenzie Virginie Ulmann - 32, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2299581) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299581 - Publication au BOPI 2005-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Education ; enseignement; formation; formation professionnelle; formation pratique (démonstration); instruction; académies (éducation) ; pensionnats; enseignement par correspondance; cours par correspondance; écoles maternelles (éducation); épreuves pédagogiques; édition de tous supports imprimés, audio et audiovisuels enregistrés, y compris de cassettes et disques audio et/ou vidéo, de livres, de journaux, de périodiques, de publications; publication de livres; publication de textes (autres que publicitaires); prêt de livres et de périodiques; services de bibliothèques itinérantes; prêt et location de tous enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et de diffusion des sons et/ou images; prêt et location de films cinématographiques, de cassettes vidéo et de vidéogrammes; prêt et location de postes de radio et de télévision, de magnétoscopes, d'appareils cinématographiques; réalisation et production d'enregistrements sonores, de films, de films sur bandes vidéo, de vidéogrammes, de programmes de radio et de télévision; montage de programmes radiophoniques et de télévision; organisation de jeux, examens, concours, compétitions, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement; organisation de fêtes, de kermesses et de carnavals; services de loisirs; divertissement; divertissement radiophonique et télévisé; représentation et production de spectacles; représentations théâtrales; location de décors et d'éléments de décor de théâtre, de cinéma, d'opéra et de spectacles; exploitation de salles de cinéma; studios de cinéma; services de studio d'enregistrement; cirques; music-hall; services de musée (présentation, expositions); services de discothèques; organisation et conduite de séminaires, cours magistraux, cours, stages, ateliers, conférences, symposiums, forums, colloques et congrès; services de clubs (divertissement, sport ou éducation); planification de réceptions (divertissement); activités sportives et culturelles; dressage d'animaux; agences de modèles pour artistes; services d'artistes de spectacles; services d'orchestres; services d'impresarios; parcs et jardins d'attractions; exploitation de jardins zoologiques; services de camps de vacances (divertissement); services de casino (jeux); jeux d'argent; clubs de santé (mise en forme physique); culture physique;enseignement de la gymnastique; camps (stages) de perfectionnement sportif; organisation de compétitions et d'événements sportifs; chronométrage des manifestations sportives; exploitation d'installations sportives; exploitation de parcours de golf; location de stades; location d'équipement pour les sports (autre que les véhicules); location d'équipements de plongée sous-marine; informations en matière d'éducation, de divertissement et de récréation. Services hôteliers; services d'intendance, notamment hôtelière, et de gouvernantes; services de personnel de maison; hébergement temporaire, notamment en hôtel; agences de logement (hôtels, pensions); services de motels; maisons de vacances; pensions; réservation de logements temporaires, y compris de chambres d'hôtels, de suites hôtelières, d'hôtels, de pensions; location de logements temporaires, y compris de chambres et de suites; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions; organisation de banquets, de cocktails et de réceptions (intendance); organisation de réunions religieuses; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour banquets, cocktails et réceptions;services de bar, de bar d'hôtel, de cafés, de cafés-restaurants, de salons de thé, de cafétérias, de cantines, de restaurants; services de préparation de repas et de traiteurs; restauration (repas), à la place, à emporter ou livrée; restaurants à service rapide et permanent; restaurants libre-service; réservation de tables de restaurants; prêt et location de vêtements, d'uniformes, de costumes, d'habits, de linge, de literie, de linge de table, de verrerie, de chaises, de tables, de tentes, de distributeurs automatiques, de machines à tricoter; exploitation de terrains de camping; services de camps de vacances (hébergement); crèches d'enfants; pouponnières; aide à l'accouchement; art dentaire; services d'un mécanicien-dentiste; bains publics à des fins d'hygiène; bains turcs; services de banques de sang; chiropractie (chiropraxie); chirurgie esthétique; consultation en matière de pharmacie; physiothérapie; interprétation du langage gestuel; services d'un psychologue; services hospitaliers; hospices (maisons d'assistance); services de gardes-malades; services de santé; dispensaires; cliniques; sanatoriums; maisons de repos; maison de convalescence; maisons de retraite pour personnes âgées; location d'installations sanitaires; services médicaux; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; salons de coiffure; implantation de cheveux; salons de beauté; services de manucure; massage; services d'opticiens; enterrement; confection de couronnes; pompes funèbres; crémation; services vétérinaires; art vétérinaire; toilettage d'animaux; pansage d'animaux; élevage d'animaux; chenils; pension pour animaux; services d'agriculture; location de matériel pour exploitations agricoles; location de matériel de jardinage; destruction des animaux nuisibles (dans l'agriculture); épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; destructions des mauvaises herbes; entretien de pelouses; chirurgie des arbres; arboriculture; horticulture; jardinage; services de jardiniers paysagistes; services de pépiniéristes; informations et conseils en matière de jardinage, d'horticulture, d'arboriculture, de décoration florale; imprimerie; impression en offset; impression lithographique; sérigraphie; photocomposition; photographie; microfilmage; reportages photographiques; services de reporters; photographie; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; ingénierie informatique; consultation technique en matière informatique; conception, mise au point, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données; programmation pour ordinateurs; prêt et location d'ordinateurs, de matériel informatique et micro-informatique, de logiciels; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; prêt et location de clés d'accès à des systèmes informatiques et télématiques; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données; reconstitution de bases de données; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs; génie (travaux d'ingénieurs) et expertises; étalonnage (mesurage); étude de projets techniques; expertises géologiques; recherche scientifique et industrielle; recherches techniques; consultation technique sur la protection de l'environnement; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers); recherches en physique; recherche en cosmétologie; services de laboratoires; bactériologie; recherches biologiques et biotechnologiques; recherches en chimie; services de chimie; analyse chimique; prospection de pétrole; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères; expertises de gisements pétrolifères; contrôle de puits de pétrole; contrôle de qualité; essai de matériaux et de produits; services d'informations météorologiques; authentification d'uvres d'art; accompagnement (escorte); accompagnement en société (personnes de compagnie); agences de détectives; agences de surveillance nocturne; services de surveillance de personnes, d'animaux et de biens; enquêtes sur personnes portées disparues; protection civile; consultation en matière de sécurité; recherches légales; recherches judiciaires; assistance légale (tutelles); exploitation de brevets; concession de licences de propriété intellectuelle, notamment de brevets, dessins et modèles, et marques; clubs de rencontres; agences matrimoniales; services d'échange de correspondance; gérance de droits d'auteur; services de traduction; bureaux de rédaction; conseils en propriété intellectuelle; informations et services juridiques; services de contentieux; services d'arbitrage pour les affaires contentieuses; consultation professionnelle juridique en matière de franchisage; consultation juridique sur la protection de l'environnement; orientation professionnelle; conseil et consultation professionnels et établissement de plans, sans rapport avec la conduite des affaires; sélection du personnel par procédés psychotechniques; gestion de lieux d'expositions; architecture; conseils en construction; établissement de plans pour la construction; planification en matière d'urbanisme; location de constructions transportables; arpentage; services de dessinateurs d'arts graphiques et pour emballages; dessin industriel; stylisme (esthétique industrielle); services de dessinateurs de mode; informations sur la mode; essai de textiles; décoration intérieure; architecture intérieure; composition florale; conseil et consultation en matière de stylisme, d'architecture intérieure, de décoration et d'ameublement; conseil technique en matière d'éclairage; services d'extinction du feu

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.