Marque expirée - Marque en non vigueur

WSAA
KAWAI Toshiaki

Numéro de dépôt :
95587867
Date de dépôt :
13/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2015

Présentation de la marque WSAA

Déposée le 13 septembre 1995 par KAWAI Toshiaki auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WSAA »

Le déposant est KAWAI Toshiaki domicilié(e) 18-24, Seijo 7-Chome, Setagaya-ku Tokyo,Japon (dossier no 2296853) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie Virginie Ulmann domicilié(e) 32, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2296853) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WSAA est expirée depuis le 13 septembre 2015.

KAWAI Toshiaki a également déposé les autres marques suivantes : WSAA , , (Marque figurative) , WSAA WORLD SUSTAINABLE AGRICULTURE ASSOCIATION , Dai Komyo , , , Meishu-no-Mikami , (Marque figurative) , MOA


KAWAI Toshiaki - 18-24, Seijo 7-Chome, Setagaya-ku Tokyo,Japon (dossier no 2296853) - Japon


Baker & McKenzie Virginie Ulmann - 32, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2296853) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2005 n°2296853 - Publication au BOPI 2005-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Inscription le 28 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528340 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles et synthétiques à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres et produits chimiques pour l'amendement des sols; fertilisants; produits pour la régulation de la croissance des plantes; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; colles et adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; colles (apprêts); colles pour papiers peints et affiches; colles et ciments pour la réparation des objets cassés; sels (produits chimiques); bactéricides pour produits alimentaires; additifs chimiques pour carburants; antigels; produits pour adoucir l'eau; produits pour la purification de l'eau; cire à greffer les arbres; produits corrosifs; dissolvants pour vernis; eau distillée; produits pour économiser les combustibles; édulcorants artificiels (produi ts chimiques); émulsifiants; produits pour la protection contre le feu; compositions extinctrices; films et pellicules sensibilisés mais non impressionnés; produits réfrigérants.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); grains (céréales); céréales en grains non travaillés; graines (semences); bulbes; animaux vivants; mollusques, coquillages et crustacés (vivants); fruits et légumes frais; noix comestibles (non préparées); plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt; ufs à couver.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion des ventes et des services (pour des tiers); représentation commerciale; services d'intermédiaires dans les relations commerciales; distribution de matériel promotionnel et publicitaire, y compris de tracts, prospectus, catalogues, imprimés et échantillons; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires; affichage; courrier publicitaire; démarchage direct et par correspondance; services de promotion avec offre de vente ou de prestation de services; services de régies publicitaires; location de matériel et d'espaces publicitaires; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services, consultables notamment par voie télématique; constitution et mise à jour de fichiers de clients; sélection de produits et de services (pour des tiers); services de mercatique; démonstrationde produits; agences de publicité et de stratégie commerciale; publicité et promotion radiophonique, télévisée et télématique; organisation de jeux, concours, salons, foires et expositions, à buts commerciaux, promotionnels et/ou de publicité; services de parrainage commercial; services d'informations commerciales et d'affaires; conseils, consultations et aide pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment assistance commerciale et de gestion; consultations professionnelles d'affaires; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale; comptabilité; expertises en affaires; estimation en affaires commerciales; investigations et recherches pour affaires; informations et renseignements d'affaires; compilation et exploitation de données statistiques; information statistique; recherche et étude de marché; enquête de marché; sondage d'opinion; relations publiques; agences d'import-export; agences d'informations commerciales; location de machines et d'appareils de bureau; décoration de vitrines; consultations pour les questions de personnel; recrutement de personnel; services d'abonnement à des journaux et périodiques (pour des tiers); gestion de fichiers informatiques; reproduction de documents; mise en page de documents; traitement de texte.Télécommunications; télécommunications par satellite; agences d'informations (nouvelles); agences de presse; communications téléphoniques, télégraphiques, radiophoniques, par terminaux d'ordinateurs, télématiques; émissions radiophoniques et télévisées; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision; radiodiffusion et télédiffusion, notamment hertziennes et par satellite; expédition et transmission de dépêches; transmission de sons, d'images, de données, de textes, de messages, y compris assistée par ordinateur; transmission de télécopies; services télex; transmission de télégrammes; messagerie électronique; location d'appareils pour la transmision de messages; radiotéléphonie mobile; services téléphoniques; télévision par câbles.Education; enseignement; formation; édition de tous supports imprimés, audio et audiovisuels enregistrés, y compris de cassettes et disques audio et/ou vidéo, de livres, de journaux, de périodiques, de publications; prêt de livres et de périodiques; prêt et location de tous enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et de diffusion des sons et/ou images: réalisation d'enregistrements sonores, de films, de vidéogrammes, de programmes de radio et de télévision; organisation de jeux, examens, concours, compétitions, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement; services de loisirs; divertissement; présentation et production de spectacles; organisation et conduite de séminaires, stages, ateliers, conférences, symposiums, forums, colloques et congrès; services de clubs (divertissement, sport ou éducation); activités sportives et culturelles; dressage d'animaux.Services hôteliers; hébergement temporaire; restauration (alimentation et repas); services de traiteurs; restaurants; services de bar; réservation de chambres d'hôtels et de tables de restaurants; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; salons de coiffure; toilettage d'animaux; élevage d'animaux; chenils; pension pour animaux; travaux d'ingénieurs et expertises; conseil et consultation professionnels et établissement de plans, sans rapport avec la conduite des affaires; recherche scientifique et industrielle; recherches techniques; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers); services de laboratoires; services vétérinaires et d'agriculture; contrôle de qualité; essai de matériaux et de produits; prêt et location de vêtements, d'uniformes, de linge, de literie, de distributeurs automatiques; destruction d'ordures; imprimerie; photographie; services de dessinateurs d'arts graphiques et pour emballages; dessin industriel; stylisme (esthétique industrielle); bureaux de rédaction; services de traduction; informations et services juridiques; ingénierie informatique; conception, mise au point et mise à jour de logiciels et de bases de données; programmation pour ordinateurs; prêt et location de matériel informatique et de logiciels; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; prêt et location de clés d'accès à des systèmes informatiques et télématiques; réservation et location de salons et de salles de réunion; gestion de lieux d'expositions; services de surveillance de personnes, d'animaux et de biens; accompagnement (escorte); accompagnement en société (personnes de compagnie); exploitation de brevets; concession de licences de propriété intellectuelle, notamment de brevets, dessins et modèles, et marques; pompes funèbres; services de crémation

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.