Déposée le 16 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAWA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE WELL - KNOWN TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KAWA domicilié(e) 3 place de Stalingrad - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 543 109 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KAWA, TAN Buon-Huong domicilié(e) 163 rue de la République - 93000 - BOBIGNY - France.
La marque THE WELL - KNOWN TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090522.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KAWA, SARL - 3 place de Stalingrad - 75010 - PARIS - France - SIREN 330543109
KAWA, TAN Buon-Huong - 163 rue de la République - 93000 - BOBIGNY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Errata de l'enregistrement - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464424 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Café, thé de Chine, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) . Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Télécommunications, agence de presse et d'information. Communications par terminaux d'ordinateurs
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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