Marque enregistrée - Marque en vigueur

Caviar Fermier Caviar Français
KAVIARI SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4040873
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/10/2023
Caviar Fermier Caviar Français de KAVIARI

Présentation de la marque Caviar Fermier Caviar Français

Déposée le 18 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAVIARI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Caviar Fermier Caviar Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAVIARI domicilié(e) 13 rue de l'Arsenal - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 734 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Caviar Fermier Caviar Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040873.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caviar Fermier Caviar Français arrivera à expiration en date du 18 octobre 2023.

KAVIARI a également déposé les autres marques suivantes : ALTESS , GRAINS DE FOLIE , Bistro du Caviar , CAVIAR FERMIER , CAVIAR RIBA , KAVIARI , KRISTAL 24 , EN-K DE CAVIAR , CAVIAR KRISTAL SELECTION , CAVIAR DES FÊTES


KAVIARI SAS, Société par actions simplifiée - 13 rue de l'Arsenal - 75004 - PARIS - France - SIREN 315734194


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Filets de poisson, coquillages non vivants, crustacés non vivants, mollusques comestibles non vivants, mets à base de crustacés ou de mollusques, caviar (produits de semi-conserve préparé à partir d'oeufs d'esturgeon). Tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France et proviennent de la ferme ou sont élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, blinis, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; câpres ; épices. Tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France et proviennent de la ferme ou sont élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Animaux vivants ; poissons vivants, crustacés vivants, coquillages vivants, mollusques comestibles vivants, oeufs de poisson à savoir caviar. Tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France et proviennent de la ferme ou sont élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.