Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAVIAR FERMIER
KAVIARI SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3996149
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2023
CAVIAR FERMIER de KAVIARI

Présentation de la marque CAVIAR FERMIER

Déposée le 8 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAVIARI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAVIAR FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAVIARI domicilié(e) 13 rue de l'Arsenal - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 734 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque CAVIAR FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVIAR FERMIER arrivera à expiration en date du 8 avril 2023.

KAVIARI a également déposé les autres marques suivantes : ALTESS , GRAINS DE FOLIE , Bistro du Caviar , CAVIAR RIBA , KAVIARI , KRISTAL 24 , Caviar Fermier Caviar Français , EN-K DE CAVIAR , CAVIAR KRISTAL SELECTION , CAVIAR DES FÊTES


KAVIARI SAS, société par actions simplifiée - 13 rue de l'Arsenal - 75004 - PARIS - France - SIREN 315734194


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667847 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25

Produits de la pêche, poisson, poisson saumuré, poisson conservé, filets de poisson, coquillages non vivants, crustacés non vivants, mollusques comestibles non vivants, conserves de poisson, mets à base de poissons, de crustacés ou de mollusques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations de faites de céréales, blinis, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; câpres ; épices ;

Animaux vivants ; poissons vivants, crustacés vivants, coquillages vivants, mollusques comestibles vivants, produits de l'élevage (à l'exception des oeufs de poisson).