Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les dames la Loire Boutique du vin, tables d'hôte, animations culinaire, brasserie, café, bistrot
M. kausz jean-pierre

Numéro de dépôt :
4099674
Date de dépôt :
21/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/06/2024
Les dames la Loire Boutique du vin, tables d\'hôte, animations culinaire, brasserie, café, bistrot de kausz jean-pierre

Présentation de la marque Les dames la Loire Boutique du vin, tables d'hôte, animations culinaire, brasserie, café, bistrot

Déposée le 21 juin 2014 par monsieur kausz jean-pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les dames la Loire Boutique du vin, tables d'hôte, animations culinaire, brasserie, café, bistrot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur kausz jean-pierre domicilié(e) 15 route de la rose - 49700 - LES ULMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Kausz Jean-Pierre domicilié(e) 15 route de la rose - 49700 - LES ULMES - France.

La marque Les dames la Loire Boutique du vin, tables d'hôte, animations culinaire, brasserie, café, bistrot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les dames la Loire Boutique du vin, tables d'hôte, animations culinaire, brasserie, café, bistrot est expirée depuis le 21 juin 2024.


M. kausz jean-pierre - 15 route de la rose - 49700 - LES ULMES - France


M. Kausz Jean-Pierre - 15 route de la rose - 49700 - LES ULMES - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Aliments pour bébés ;

Boîtes en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Etuis à lunettes ;

Congélateurs ; cuisinières ;

Calendriers ; linge de table en papier ;

Filets à provisions ;

Coussins ; sièges ; vaisseliers ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'une des Appellations d'Origines pouvant être complétée de la mention « Val de Loire » ; vins bénéficiant des Appellations d'Origines Contrôlées “ Anjou-Coteaux de la Loire ” et/ou “ Crémant de Loire ” et/ou “ Montlouis-sur-Loire ” et/ou “ Muscadet Coteaux de la Loire ” et/ou “ Pouilly-sur-Loire ” et/ou “ Rose de Loire ” ; vins bénéficiant de l'une des Indications Géographiques Protégées suivantes : “ Val de Loire ” et/ou “ Saone-et-Loire ” ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine “ Eaux-de-vie de Marc originaire des Coteaux de la Loire ” et/ou “ Eaux-de-vie de vin originaire des Coteaux de la Loire ”.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.