Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREDDY KAUS
KAUS Alfred

Numéro de dépôt :
1657344
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2001

Présentation de la marque FREDDY KAUS

Déposée le 18 avril 1991 par KAUS Alfred auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREDDY KAUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KAUS Alfred, domicilié(e) 1 rue de la Hollau, 67400 OSTWALD - France.

La marque FREDDY KAUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREDDY KAUS est expirée depuis le 18 avril 2001.

KAUS Alfred a également déposé les autres marques suivantes : AS DE COEUR MARIAGE , FREDDY KAUS


KAUS Alfred - 1 rue de la Hollau, 67400 OSTWALD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Des pâtés de foie gras, galantines de foie gras, pâtés en terrines et autres, pâtés de gibier et de volaille, ainsi que tous pâtés en conserves;tous produits au foie d'oie, et plus généralement toutes conserves alimentaires;de la graisse d'oie et plus généralement des graisses et huiles alimentaires, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, pickles.Des oies vivantes.Saumon fumé et, plus généralement tous poissons, frais, fumés ou séchés, entiers ou tranchés, caviar. Eaux-de-vie, liqueurs, alcools, et notamment digestifs et apéritifs, et plus généralement boissons alcooliques à l'exception des bières

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.