Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TETE A TOTO
KAUFMANN Noël

Numéro de dépôt :
1374298
Date de dépôt :
03/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1996
LA TETE A TOTO de KAUFMANN Noël

Présentation de la marque LA TETE A TOTO

Déposée le 3 mars 1986 par KAUFMANN Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TETE A TOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KAUFMANN Noël, domicilié(e) 15, boulevard de la Chapelle, 75010 PARISc/o JAVA PRODUCTIONS,30 rue de Charonne, 75011 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, brigitte baudinet. - France.

La marque LA TETE A TOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374298.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TETE A TOTO est expirée depuis le 3 mars 1996.

KAUFMANN Noël a également déposé les autres marques suivantes : " CONTRE TOUTE ATTENTE "


KAUFMANN Noël - 15, boulevard de la Chapelle, 75010 PARISc/o JAVA PRODUCTIONS,30 rue de Charonne, 75011 PARIS. - France


brigitte baudinet. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Groupe musical.