Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOPRA
KAUFMAN & BROAD EUROPE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99798502
Date de dépôt :
21/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/06/2029

Présentation de la marque SOPRA

Déposée le 21 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAUFMAN & BROAD EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOPRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAUFMAN & BROAD EUROPE domicilié(e) 127 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 774 659 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SOPRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOPRA arrivera à expiration en date du 21 juin 2029.

KAUFMAN & BROAD EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPACE K&B DECO , RBT , AVANTIS , AVANTIS GESTION , La boutik Kaufman & Broad , Kaufman & Broad Innov & Tech , KAUFMAN BROAD , BREGUET TRADITION , KALILOG , REVIVALIS, ET LA PIERRE DEVIENT PRECIEUSE


KAUFMAN & BROAD EUROPE, Société par actions simplifiée - 127 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 798774659


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Inscription le 20 mars 2000 - Retrait partiel n°297228 - Publication au BOPI 2000-03-20

Inscription le 8 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480515 - Publication au BOPI 2008-09-08

Inscription le 5 juin 2000 - Changement de dénomination n°301502 - Publication au BOPI 2000-06-05

Inscription le 8 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°480514 - Publication au BOPI 2008-09-08

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2009 n°2411092 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-24

Inscription le 29 avril 2014 - Changement d'adresse n°623269 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-29

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2019 n°2717642 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-11

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; journaux, périodiques, magazines, manuels, livres et revues ; affiches, albums, almanachs, catalogues ; caractères d'imprimerie ; clichés. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; agences immobilières, location d'appartements, courtage en biens immobiliers, estimations immobilières, gérance d'immeubles. Télécommunications, communications téléphoniques,

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.