Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLEAN -SOL
Numéro de dépôt :
1222731
Date de dépôt :
15/12/1982
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
15/12/1992
Présentation de la marque CLEAN -SOL
Déposée le 15 décembre 1982 par KAUFFMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « CLEAN -SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLEAN -SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN -SOL est expirée depuis le 15 décembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19