Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 4 VOLEURS
Mme Kauffmann (Paulette)

Numéro de dépôt :
918861
Date de dépôt :
13/02/1975
Lieu de dépôt :
Toulon

Présentation de la marque LES 4 VOLEURS

Déposée le 13 février 1975 par madame Kauffmann (Paulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Toulon), la marque française « LES 4 VOLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Kauffmann (Paulette domicilié(e) Chemin de la Pertuade, Six Fours Les Plages (Var). - France.

La marque LES 4 VOLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LES 4 VOLEURS est expirée depuis le 13 février 1985.

Kauffmann (Paulette a également déposé les autres marques suivantes : FAPAMMO , PLUDHERBE , VINYBACTI , SUPRIMODOR , ANTIPOL , NOTOX , FAC


Mme Kauffmann (Paulette) - Chemin de la Pertuade, Six Fours Les Plages (Var). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-449

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