Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRUS TIME
KAUFFMANN Jean-Dominique

Numéro de dépôt :
94551184
Date de dépôt :
23/12/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2004

Présentation de la marque CRUS TIME

Déposée le 23 décembre 1994 par KAUFFMANN Jean-Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRUS TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est KAUFFMANN Jean-Dominique, domicilié(e) 1, rue de la Mairie, 67117 ITTENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean KAUFFMANN - France.

La marque CRUS TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRUS TIME est expirée depuis le 23 décembre 2004.


KAUFFMANN Jean-Dominique - 1, rue de la Mairie, 67117 ITTENHEIM - France


Jean KAUFFMANN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Horloges Sets de table non en matière textile Seaux à glace non en métaux précieux

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.