Déposée le 19 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KATZELE PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ZELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-15 du 10 avril 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KATZELE PRODUCTION domicilié(e) 37 RUE DES MATHURINS - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 581 251 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KATZELE PRODUCTION, Mme PODWOJNY Germaine domicilié(e) 37 RUE DES MATHURINS - 75008 - PARIS - France.
La marque ZELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166206.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZELE arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.
KATZELE PRODUCTION, SARL - 37 RUE DES MATHURINS - 75008 - PARIS - France - SIREN 401581251
KATZELE PRODUCTION, Mme PODWOJNY Germaine - 37 RUE DES MATHURINS - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrements musicaux sonores ; enregistrements audiovisuels de musique et de divertissements ; bandes audio ; disques et cassettes audio pré enregistrées ; bandes vidéo, disques et cassettes vidéo pré enregistrées ; bandes et disques numériques vidéo et audio pré enregistrés ; disques compacts, DVD, disques laser et disques phonographiques contenant de la musique, du son et des divertissements préenregistrés ; support d'enregistrements musicaux sonores et vidéo ; enregistrements musicaux sonores téléchargeables à partir d'un réseau accessible au public ; enregistrements audiovisuels et sonores téléchargeables à partir d'un réseau accessible au public ; tonalités de sonneries, musique, sons, fichiers MP3, illustrations sons images et vidéos à télécharger à partir d'un réseau accessible au public ;
Affiches, albums, boites en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes postales, cartes de voeux musicales, cartes de souhait, catalogues, couvertures (papeterie), dessous de chope à bière, drapeaux et fanions en papier, produits de l'imprimerie, impressions, imprimés, livres, livrets, journaux imprimés, magazines imprimés, revues périodiques, papiers d'emballage, photographies, prospectus, publication imprimée ;
Services commerciaux dans le domaine de la musique, du divertissement et des médias ; distribution de musique ; distribution d'enregistrements sonores musicaux et non-musicaux et d'enregistrements vidéo ; services de publicité et de promotion de vente et services de consultation y relatifs ; services de publicité ; services d'association, à savoir promotion des intérêts des musiciens, chanteurs, compositeurs de chansons, interprètes musicaux et artistes ; traitement administratif de commande en ligne par ordinateur dans le domaine de la musique et du divertissement ; services de vente au détail en ligne par ordinateur de musique, d'enregistrement sonores musicaux et d'enregistrements vidéo ; services de vente à distance par catalogues de disques compacts, cassettes, DVD et de produits dérivés, à savoir notamment les vêtements, cosmétiques, livres et magazines, jouets, articles de bijouterie, sacs d'emballage, sacs à dos et autocollants [articles de papeterie] ; services de vente au détail en ligne de téléchargement de musiques préenregistrées et de contenues audio-visuels et de marchandises en général, à savoir notamment les vêtements, cosmétiques, livres et magazines, jouets, articles de bijouterie, sacs d'emballage, sacs à dos et autocollants [articles de papeterie] ; organisation de campagnes publicitaires utilisant les medias audiovisuels ; conception de présentations audiovisuelles pour une utilisation dans la publicité ; promotion ; promotion de concerts de tiers ; promotion de produits de tiers à travers la conception et la diffusion de publicités dans un magazine électronique accessible par un réseau informatique global ; services de vente au détail disponibles par l'intermédiaire de communications informatiques et de télévision interactive de disque compacts, cassettes, DVD, cassettes vidéo et marchandises sous licences, à savoir les vêtements, cosmétiques, livres et magazines, jouets, articles de bijouterie, sacs d'emballage, sacs à dos et autocollants [articles de papeterie] ; abonnements à des livres, revues, journaux ou bandes dessinées ; services de management pour artistes professionnels ; services de management pour athlètes professionnels ; services d'agents pour talents, à savoir gestion des affaires pour le compte de tiers ; publicité, comprenant la promotion de produits et services de tiers par l'organisation de sponsors et d'accords de licences en lien avec des événements sportifs internationaux et des événements musicaux ; promotion de compétitions et d'événements sportifs et musicaux pour des tiers ; promotion de produits et services de tiers par l'organisation de sponsors en vue de l'association de leurs produits et services à des compétitions sportives professionnelles ou des compétitions musicales ;
Transmission en continu (streaming) ou par téléchargement direct de fichiers contenant des enregistrements musicaux ou des enregistrements audiovisuels via Internet ; transmission en continu (streaming) ou par téléchargement direct de fichiers contenant des enregistrements musicaux ou des enregistrements audiovisuels sur Internet ; transmission numérique et électronique de voix, de données, de sons, d'images, de contenus audio et vidéo et de messages ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en ligne de salons de discussion, de forums et de messageries électroniques pour la transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; transmission sans fil de tonalités de sonneries, de voix, de musique, de fichiers MP3, d'illustrations, de jeux, d'images, de vidéos, d'informations et de nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers des appareils mobiles de communication sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et de textos entre appareils de communication sans fil ; fourniture d'accès multiple à un réseau informatique mondial ;
Production de programmes radiophoniques et télévisés ; distribution de programmes radiophoniques et télévisés pour des tiers ; production et édition musicale ; fourniture en ligne de divertissement, à savoir fourniture d'enregistrements audio et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical ; services de divertissement, à savoir fourniture en ligne d'enregistrements musicaux sonores et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau informatique mondial ; fan-clubs ; développement et diffusion de matériel éducatif pour le compte de tiers dans le domaine de la musique et du divertissement ; production et distribution de divertissements radiophoniques ; enregistrement et production audio et vidéo ; production de disques ; production de bandes vidéo ; diffusion simultanée de programmes télévisés ; divertissement sous forme de programmes télévisés continus dans le domaine de la musique et du divertissement ; divertissement, à savoir un spectacle continu de musique et de divertissement diffusé à la télévision, par satellite et sur supports audio et vidéo ; publication de livres et de magazines ; divertissement sous forme de programmes radiophoniques en continu ; organisation et conduite de concerts ; divertissement sous forme de représentations et concerts en direct d'artistes et groupes musicaux ; services de divertissement, à savoir apparitions personnelles de célébrités et d'artistes et groupes musicaux ; services de divertissement sous forme de performances d'artistes musicaux fournis via la télévision, la radio et des enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à savoir représentations enregistrées par des artistes musicaux ; services d'éducation et de divertissement, à savoir production et présentation de concerts, de spectacles non télévisés et de spectacles télévisés, devant un public et diffusés en direct ou enregistrés pour une diffusion ultérieure ; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'un site Web contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips connexes, photographies et autres matériels multimédias ; services de divertissement, à savoir fourniture de revues en ligne sur la musique, les artistes musicaux et les vidéos musicales ; services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée, informations dans le domaine de la musique, et de commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; services de divertissement à savoir représentations en direct, télévisées et cinématographiques d'un artiste professionnel ; conduite d'expositions récréatives sous forme de festivals de musique ; services de divertissement, à savoir, conduite d'expositions dans le domaine musical et artistique ; organisation d'expositions musicales et artistiques à des fins de divertissement ; et publication de magazines sur le Web ; distribution de musique ; distribution d'enregistrements audio et vidéo musicaux ; préparation de présentations audiovisuelles dans le domaine de la musique.
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