Déposée le 30 juillet 1992 par KATZ Alain Maurice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEE-SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-32 du 18 septembre 1992.
Le déposant est KATZ Alain Maurice, domicilié(e) 7 rue Chalgrin, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KATZ Alain Maurice - France.
La marque BEE-SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KATZ Alain Maurice - 7 rue Chalgrin, 75116 PARIS - France
KATZ Alain Maurice - France
Inscription le 3 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190112 - Publication au BOPI 1995-10-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-12
Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32
- Cosmétique vétérinaire (lotions, shampooings pour chevaux), produits d'entretien du matériel de sellerie (savons pour cuir) - Produits d'hygiène vétérinaire (insecticide, vermifuges, produits de soin du sabot) et produits vétérinaires équins (désinfectants, produits de soin des membres et des articulations) - Articles de sellerie - Compléments alimentaires pour chevaux (vitamines, minéraux, oligo-éléments)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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