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Marques déposées par madame Katy MOYAL
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DONNA JACOB
Marque expirée - Marque en non vigueur

DONNA JACOB
Madame Katy MOYAL

Numéro de dépôt :
3376693
Date de dépôt :
24/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2015
DONNA JACOB de Katy MOYAL

Présentation de la marque DONNA JACOB

Déposée le 24 août 2005 par madame Katy MOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DONNA JACOB »

Le déposant est madame Katy MOYAL domicilié(e) 11, rue Anatole France,42300 ROANNE - 42300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONNA JACOB est expirée depuis le 24 août 2015.

Katy MOYAL a également déposé les autres marques suivantes : KATY MOYAL


Madame Katy MOYAL - 11, rue Anatole France,42300 ROANNE - 42300 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Cuir et imitations du cuir ; produits en cuir et imitations du cuir, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), trousses de voyage (maroquinerie), cartables, serviettes d'écoliers. Tissus à usage textile et produits textiles, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviette de toilette (en matière textile), linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, chemins de table, couvertures de voyage. Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.