Marque expirée - Marque en non vigueur

La Popote BIO
KATY LEPAGNOL

Numéro de dépôt :
3674333
Date de dépôt :
04/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2019
La Popote BIO de KATY LEPAGNOL

Présentation de la marque La Popote BIO

Déposée le 4 septembre 2009 par KATY LEPAGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Popote BIO »

Le déposant est KATY LEPAGNOL domicilié(e) 5 BD DE L'ATELIER - 66240 - SAINT ESTEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KATY LEPAGNOL domicilié(e) 5 BD DE L'ATELIER - 66240 - SAINT ESTEVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Popote BIO est expirée depuis le 4 septembre 2019.


KATY LEPAGNOL - 5 BD DE L'ATELIER - 66240 - SAINT ESTEVE - France


KATY LEPAGNOL - 5 BD DE L'ATELIER - 66240 - SAINT ESTEVE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.