Déposée le 28 décembre 1989 par la société étrangère KATO WORKS CO LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère KATO WORKS CO LTD domicilié(e) 9-37 Higashi-ohi 1-chome Shinagawa-ku, Tokyo - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque KATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KATO arrivera à expiration en date du 28 décembre 2029.
KATO WORKS CO LTD, Société de droit japonais - 9-37 Higashi-ohi 1-chome Shinagawa-ku, Tokyo - Japon
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1999 n°2153571 - Publication au BOPI 1999-09-24
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2009 n°2420176 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-09
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2019 n°2732818 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-06
Véhicules de chargement, y compris tracteurs, bulldozers, transporteurs à raclettes, pelles mécaniques, houes, pelles de chargement, bennes preneuses, excavatrices, pelles tracteurs, chargeurs à pelles, chargeurs à roues, chargeurs à boue, grues-camions, grues à roues, grues à chenilles, grues à pylones, marteaux-pilons, marteaux-piqueurs, tarières à glaise à circulation inversée, trieuses automotrices, rouleaux-compresseurs, pompes à béton mobiles, goudronneuses, chasse-neige, balayeuses et épurateurs d'égouts
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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