Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAT'CHA
Katjes FASSIN GmbH + Co. KG

Numéro de dépôt :
3038081
Date de dépôt :
30/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2010

Présentation de la marque PAT'CHA

Déposée le 30 juin 2000 par Katjes FASSIN GmbH + Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAT'CHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est Katjes FASSIN GmbH + Co. KG, domicilié(e) (société de droit allemand), Dechant-Sprünken-Str. 53 - 57, 46446 Emmerich ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet William J. Rezac - France.

La marque PAT'CHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT'CHA est expirée depuis le 30 juin 2010.

Katjes FASSIN GmbH + Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : SURICATES , Bambou' Nours


Katjes FASSIN GmbH + Co. KG - (société de droit allemand), Dechant-Sprünken-Str. 53 - 57, 46446 Emmerich ALLEMAGNE - Allemagne


Cabinet William J. Rezac - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Confiserie, sucreries ; gommes à mâcher, non à usage médical (au vin, aux fruits) ; réglisse (confiserie).