Marque enregistrée - Marque en vigueur

Zebulon Confection
Madame Katia Damblant

Numéro de dépôt :
4409416
Date de dépôt :
01/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2027
Zebulon Confection de Katia Damblant

Présentation de la marque Zebulon Confection

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2017 par madame Katia Damblant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Zebulon Confection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est madame Katia Damblant domicilié(e) 222 rue des Mésanges - 80120 - Fort-Mahon-Plage - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Katia Damblant domicilié(e) 222 rue des Mésanges - 80120 - FORT MAHON PLAGE - France.

La marque Zebulon Confection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zebulon Confection arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.


Madame Katia Damblant - 222 rue des Mésanges - 80120 - Fort-Mahon-Plage - France


Madame Katia Damblant - 222 rue des Mésanges - 80120 - FORT MAHON PLAGE - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; foulards ;

Jeux ; jouets.