Marque enregistrée - Marque en vigueur

Doucè Soley
Monsieur Kathy Fleriag

Numéro de dépôt :
4589477
Date de dépôt :
11/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2029
Doucè Soley de Kathy Fleriag

Présentation de la marque Doucè Soley

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2019 par monsieur Kathy Fleriag auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Doucè Soley » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Kathy Fleriag domicilié(e) 8, Lot le Hameau - 97212 - SAINT-JOSEPH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Kathy Fleriag domicilié(e) 8, Lot le Hameau - 97212 - SAINT-JOSEPH - France.

La marque Doucè Soley a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Doucè Soley arrivera à expiration en date du 11 octobre 2029.


Monsieur Kathy Fleriag - 8, Lot le Hameau - 97212 - SAINT-JOSEPH - France


Madame Kathy Fleriag - 8, Lot le Hameau - 97212 - SAINT-JOSEPH - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Pâtisseries ; confiserie ; sandwiches ; biscuits ; gâteaux ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.