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Marques déposées par madame Katherine JONES
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DOMAINE JONES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE JONES
Mme. Katherine JONES

Numéro de dépôt :
3936833
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/07/2022
DOMAINE JONES de Katherine JONES

Présentation de la marque DOMAINE JONES

Déposée le 25 juillet 2012 par madame Katherine JONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMAINE JONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est madame Katherine JONES domicilié(e) 14 Rue de l'Eglise - 11350 - PAZIOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque DOMAINE JONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JONES est expirée depuis le 25 juillet 2022.


Mme. Katherine JONES - 14 Rue de l'Eglise - 11350 - PAZIOLS - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Vins d'AOP Fitou et d'IGP Côtes Catalanes.