Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Doucelette Royale
Madame KATHARINA JEAN-PIERRE-VICTOIRE

Numéro de dépôt :
4438062
Date de dépôt :
17/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2028
La Doucelette Royale de KATHARINA JEAN-PIERRE-VICTOIRE

Présentation de la marque La Doucelette Royale

Déposée par voie électronique le 17 mars 2018 par madame KATHARINA JEAN-PIERRE-VICTOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Doucelette Royale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est madame KATHARINA JEAN-PIERRE-VICTOIRE domicilié(e) 1 RUE JEAN PLAA - 64000 - PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame KATHARINA JEAN-PIERRE-VICTOIRE domicilié(e) 1 RUE JEAN PLAA - 64000 - PAU - France.

La marque La Doucelette Royale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Doucelette Royale arrivera à expiration en date du 17 mars 2028.


Madame KATHARINA JEAN-PIERRE-VICTOIRE - 1 RUE JEAN PLAA - 64000 - PAU - France


Madame KATHARINA JEAN-PIERRE-VICTOIRE - 1 RUE JEAN PLAA - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.