Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les P'tites Fossettes
Mme. Katerina KOTEVA

Numéro de dépôt :
4284858
Date de dépôt :
04/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2026
Les P\'tites Fossettes de Katerina KOTEVA

Présentation de la marque Les P'tites Fossettes

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par madame Katerina KOTEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les P'tites Fossettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est madame Katerina KOTEVA domicilié(e) 55 rue Jean Biondi - 60260 - Lamorlaye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Katerina KOTEVA domicilié(e) 55 RUE JEAN BIONDI - 60260 - LAMORLAYE - France.

La marque Les P'tites Fossettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les P'tites Fossettes arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.


Mme. Katerina KOTEVA - 55 rue Jean Biondi - 60260 - Lamorlaye - France


Mme. Katerina KOTEVA - 55 RUE JEAN BIONDI - 60260 - LAMORLAYE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Photographies ; albums ; cartes ; calendriers ;

Tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ;

Services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .