Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nettement Chic
Kate Davis

Numéro de dépôt :
3855331
Date de dépôt :
29/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2021
Nettement Chic de Kate Davis

Présentation de la marque Nettement Chic

Déposée le 29 août 2011 par Kate Davis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nettement Chic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est Kate Davis domicilié(e) 3 cité de Trévise - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kate Davis domicilié(e) 12 rue ST Fiacre - 75002 - PARIS - France.

La marque Nettement Chic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nettement Chic est expirée depuis le 29 août 2021.


Kate Davis - 3 cité de Trévise - 75009 - PARIS - France


Kate Davis - 12 rue ST Fiacre - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

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