Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DELON
KATAMEX S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96631974
Date de dépôt :
05/06/1996
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
05/06/2006

Présentation de la marque CHARLES DELON

Déposée le 5 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KATAMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « CHARLES DELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KATAMEX domicilié(e) 11 RUE DE L'ARRIVEE, 72100 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 340 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KATAMEX S.A.R.L. - France.

La marque CHARLES DELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DELON est expirée depuis le 5 juin 2006.

KATAMEX a également déposé les autres marques suivantes : ABAKA , ESCOTT , SWANSON , ROMANO , CELESTIN , Kartable , LI-POWER , FLY FOOT , KNSTAR , CHRISTIAN DANIEL


KATAMEX S.A.R.L. - 11 RUE DE L'ARRIVEE, 72100 LE MANS - France - SIREN 390340511


KATAMEX S.A.R.L. - France


Inscription le 5 mai 1997 - Rejet partiel n°236630 - Publication au BOPI 1997-05-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

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