CHARLES DELON
Présentation de la marque CHARLES DELON
Déposée le 5 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KATAMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « CHARLES DELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARLES DELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DELON est expirée depuis le 5 juin 2006.
KATAMEX a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 mai 1997 - Rejet partiel n°236630 - Publication au BOPI 1997-05-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31