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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KASUN
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THREE SWALLOWS
Marque expirée - Marque en non vigueur

THREE SWALLOWS
KASUN, SAS

Numéro de dépôt :
98752985
Date de dépôt :
05/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2018

Présentation de la marque THREE SWALLOWS

Déposée le 5 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KASUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THREE SWALLOWS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KASUN domicilié(e) 89 avenue de Choisy - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 784 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KASUN domicilié(e) 151 rue de la République ZI les Vignes - 93000 - BOBIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THREE SWALLOWS est expirée depuis le 5 octobre 2018.

KASUN a également déposé les autres marques suivantes : CGD YULONG , WU ZI , Golden Way , VEYU


KASUN, SAS - 89 avenue de Choisy - 75013 - PARIS - France - SIREN 428784409


KASUN - 151 rue de la République ZI les Vignes - 93000 - BOBIGNY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Inscription le 21 septembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°284904 - Publication au BOPI 1999-09-21

Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303118 - Publication au BOPI 2000-07-04

Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301926 - Publication au BOPI 2000-06-13

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Errata sur les inscriptions - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 26 mai 2009 - Erratum n°498355 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2008 n°2384037 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2008-09-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain patisserie et confisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à fraichîr.