Déposée le 27 juin 2003 par KASSMI BOUCHTA et monsieur KIBBOU Mohamed
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRODUIT DE BANLIEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Les déposants sont KASSMI BOUCHTA domicilié(e) 38, Rue Marx Dormoy,75018 Paris - 75018 - France et monsieur KIBBOU Mohamed domicilié(e) 10, Rue Beaumier,75014 Paris - 75014 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR KASSMI BOUCHTA domicilié(e) 38, Rue Marx Dormoy,75018 Paris - 75018 - France.
La marque PRODUIT DE BANLIEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT DE BANLIEVE est expirée depuis le 27 juin 2013.
KASSMI BOUCHTA - 38, Rue Marx Dormoy,75018 Paris - 75018 - France
Mr KIBBOU Mohamed - 10, Rue Beaumier,75014 Paris - 75014 - France
MR KASSMI BOUCHTA - 38, Rue Marx Dormoy,75018 Paris - 75018 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou de l'image ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes soupples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ; logiciels ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; combinaison, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiation et le feu ; dispositifs de protection personnelles contre les accidents, lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le menage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; clichés, papier, carton, boîte en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instrument d'écriture, objet d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarium d'appartement, aquarelles, patrons pour la couture, dessin, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matière plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Cuir et imitations de cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Porte feuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en cuir).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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