Déposée le 7 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) KASSIUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Digitall » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KASSIUS domicilié(e) 13 rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 580 776 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.
La marque Digitall a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KASSIUS, SOCIETE ANONYME - 13 rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 433580776
INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 12 novembre 2012 - Rejet partiel n°588496 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; livres ; magazines ; journaux ; posters ; bandes dessinées ; revues ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; catalogues ; brochures ; dépliants ; prospectus ; magazines ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; discours polycopiés ; livrets, publications ; revues de presse ; périodiques ; tracts ; affiches ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; répertoires ; instruments d'écriture, stylos ; blocs (papeterie) ; carnets ; couvertures (papeterie) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
Publicité et affaires à savoir : aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; location d'espaces publicitaires (sur supports physique ou électronique) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; régie publicitaire ; conception de messages publicitaires ; production de films publicitaires ; conception et diffusion d'annonces publicitaires ; réalisation de courriers publicitaires ; diffusion et location de matériel publicitaire ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels ; publication de messages publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée, par terminaux d'ordinateurs, par réseau de téléphonie mobile ; distribution de matériel publicitaire (échantillons), démonstration de produits ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données (constitution et maintenance de bases de données informatiques), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marchés ; gestion administrative de lieux d'exposition commerciale ; sondages d'opinion, établissement de statistiques et d'audits ;
Agences de presse et d'information ; services de messagerie électronique ; location d'appareils pour l'émission et la réception d'images et de sons ; informations en matière de télécommunication ; services d'un central téléphonique ;
Éducation ; enseignement ; formation ; divertissements ; organisation de spectacles ; édition de livres, de revues ; divertissements interactifs ou non, par télévision, par terminaux d'ordinateurs, par téléphonie mobile et par tous autres systèmes de visualisation ou d'écoute adaptés ; activités sportives et culturelles ; édition de livres et de revues sur papier ou sur support électronique ; édition de programmes pour le cinéma, la télévision, le réseau informatique mondial, la téléphonie mobile, et de leurs supports d'enregistrement ; production et réalisation de spectacles, de films et de tous programmes pour le cinéma, la télévision, l'audiovisuel, et de leurs supports d'enregistrement ; location de films sur tous supports ; organisation de concours et de jeux interactifs en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes audiovisuels ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès, salons, expositions à but culturel ou éducatif ; réservation de places pour les spectacles ; location d'appareils ou dispositifs permettant de transmettre, visualiser ou écouter des programmes audiovisuels interactifs ou non ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de conception et de production d'émissions et de programmes audiovisuels destinés à tous systèmes et réseaux de communication ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ou téléchargeables ;
Evaluations, estimations, recherches et analyses dans les domaines scientifiques, industriels et technologiques rendues par des ingénieurs et analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits, notamment de produits audiovisuels et de télécommunications ; recherches techniques ; consultations professionnelles en matière informatique ; conception et maintenance de logiciels ; consultations en matière d'informatique ; conception et maintenance de sites Web pour des tiers ; services de graphistes, service de dessinateurs d'arts graphiques ; conception graphique de documents publicitaires pour des tiers.
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