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Marques déposées par KASSAMALY ANICHA
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LAFAYETTE ORGANIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAFAYETTE ORGANIC
KASSAMALY ANICHA

Numéro de dépôt :
3817911
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2021
LAFAYETTE ORGANIC de KASSAMALY ANICHA

Présentation de la marque LAFAYETTE ORGANIC

Déposée le 25 mars 2011 par KASSAMALY ANICHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAFAYETTE ORGANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est KASSAMALY ANICHA domicilié(e) 23 RUE DES SILOS A GRAINS - 95460 - EZANVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KASSAMALY ANICHA domicilié(e) 23 RUE DES SILOS A GRAINS - 95460 - EZANVILLE - France.

La marque LAFAYETTE ORGANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAFAYETTE ORGANIC est expirée depuis le 25 mars 2021.


KASSAMALY ANICHA - 23 RUE DES SILOS A GRAINS - 95460 - EZANVILLE - France


KASSAMALY ANICHA - 23 RUE DES SILOS A GRAINS - 95460 - EZANVILLE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566340 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03

Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566339 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03

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