Déposée le 17 décembre 1980 par KASSAI KABUSHIKIKAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APRICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est KASSAI KABUSHIKIKAISHA, de nationalité japonaise, 16-1, Higashishimizu-machi, Minami-ku, OSAKA 542 Japon. - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT. - France.
La marque APRICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque APRICA est expirée depuis le 17 décembre 1990.
KASSAI KABUSHIKIKAISHA, de nationalité japonaise, 16-1, Higashishimizu-machi, Minami-ku, OSAKA 542 Japon. - Japon
S.A. FEDIT-LORIOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19
Inscription le 3 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50501 - Publication au BOPI 1991-01-03
Inscription - Changement de dénomination n°16266 - Publication au BOPI
Voitures, landaus, poussettes, cycles, tricycles, véhicules à pédales, camions porteurs, patinettes, patins à roulettes et autres appareils de locomotion par terre, par air ou par eau pour bébés et enfants, véhicules;cubes, jeux de construction, jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de noël;harnais, bretelles pour attacher ou guider les enfants;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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