Déposée le 25 mai 2005 par KASSABI ALBERT et PAPAIN MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORBANS LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Les déposants sont KASSABI ALBERT domicilié(e) 35 AVE MARX DORMOY,94500 CHAMPIGNY S/MARNE - 94500 - France et PAPAIN MICHEL domicilié(e) 13 AVE DU GENERAL DE GAULLE,94500 CHAMPIGNY S/MARNE - 94500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPAIN MICHEL domicilié(e) 13 AVE DU GENERAL DE GAULLE,94500 CHAMPIGNY S/MARNE - 94500 - France.
La marque FORBANS LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORBANS LINE est expirée depuis le 25 mai 2015.
KASSABI ALBERT - 35 AVE MARX DORMOY,94500 CHAMPIGNY S/MARNE - 94500 - France
PAPAIN MICHEL - 13 AVE DU GENERAL DE GAULLE,94500 CHAMPIGNY S/MARNE - 94500 - France
PAPAIN MICHEL - 13 AVE DU GENERAL DE GAULLE,94500 CHAMPIGNY S/MARNE - 94500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement du son et des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques disquettes souples machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux (programmes enregistrés) périphériques d'ordinateurs. Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée. Vêtements de protection. Lunettes articles de lunetterie. Etuis à lunettes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemiserie. Vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Ceintures (habillement) fourrures (vêtements) gants (habillement) foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plages, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous vêtements. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bande vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéos. Services de photographies. Organisation d'exposition à but culturel et éducatif. Reservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique. Service de jeux d'argent. Publication electronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition. Service d'artistes de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FORBANS LINE"