Déposée le 19 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KASINO MUSIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAPT AND THE NAVIGATORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KASINO MUSIC domicilié(e) 112, boulevard Haussmann, 75008 PARIS, - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Juridique C.O.E.F.F. - France.
La marque CAPT AND THE NAVIGATORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KASINO MUSIC (SARL) - 112, boulevard Haussmann, 75008 PARIS, - France
Cabinet Juridique C.O.E.F.F. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29
Production de disques, enregistrement de musique divertissement, éditions de partition appellation d'artiste (nom de groupe), et plus généralement tout produit entrant directement ou indirectement dans l'application de l'objet social de KASINO MUSIC soit : l'acquisition, la production, l'édition et l'exploitation par tous moyens, de toutes oeuvres musicales et audiovisuelles et de tous droits portant sur ces oeuvres et plus généralement de toutes créations de l'esprit et de tous droits s'y rattachant;l'acquisition, la gestion, la vente de droits sociaux et valeurs mobilières par tous moyens, la prise de participation dans toutes sociétés quelqu'en soit l'objet et plus généralement la gestion d'un portefeuille de titres et de participation; l'acquisition, la gestion, la vente de tous biens et droits de nature immobilière.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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