Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY CALL
KARUNANANDAMASY Kandasamy de nationalité sri-lankaise, demeurant

Numéro de dépôt :
3108715
Date de dépôt :
29/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2011

Présentation de la marque HAPPY CALL

Déposée le 29 juin 2001 par KARUNANANDAMASY Kandasamy de nationalité sri-lankaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY CALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est KARUNANANDAMASY Kandasamy de nationalité sri-lankaise, demeurant, domicilié(e) 2, rue des Partants, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK - France.

La marque HAPPY CALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY CALL est expirée depuis le 29 juin 2011.


KARUNANANDAMASY Kandasamy de nationalité sri-lankaise, demeurant - 2, rue des Partants, 75020 PARIS - France


@MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Cartes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur pour la téléphonie. Appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques. Télécommunications, communications téléphoniques, location d'appareils de télécommunications et de transmissions de messages, transmission de messages et d'images par ordinateur, services téléphoniques. Transmissions d'informations par réseaux Internet et par voie télématique. Services de messageries électroniques par réseaux internet. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires notamment par réseaux internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.