Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KARTEAM
KARTEAM SA

Numéro de dépôt :
96617632
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque KARTEAM

Déposée le 22 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) KARTEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KARTEAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KARTEAM domicilié(e) zone d'activités de LOISINORD, 62290 NOEUX LES MINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PACQUET Bertrand - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 41


KARTEAM SA - zone d'activités de LOISINORD, 62290 NOEUX LES MINES - France


Monsieur PACQUET Bertrand - France


Inscription le 31 janvier 2000 - Rejet total n°294389 - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 2000-01-31

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Vêtements; chaussures; chapellerie Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.