Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROS
KARPATHIOS Basile
KARPATHIOS Emmanuel
ROS Gilbert
ROS Franck

Numéro de dépôt :
93481942
Date de dépôt :
31/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2003

Présentation de la marque ROS

Déposée le 31 août 1993 par KARPATHIOS Basile, KARPATHIOS Emmanuel, ROS Gilbert, ROS Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Les déposants sont KARPATHIOS Basile, domicilié(e) 138 rue Raymond Poincaré, 91330 YERRES - France, KARPATHIOS Emmanuel, domicilié(e) 90, rue d'Assas, 75006 PARIS - France, ROS Gilbert, domicilié(e) 247, rue Saint Martin, 75003 PARIS - France, ROS Franck, domicilié(e) 141 bis, rue Saussure, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ERJF A l'attention de Monsieur HAUFF - France.

La marque ROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROS est expirée depuis le 31 août 2003.

KARPATHIOS Basile a également déposé les autres marques suivantes : ROS , BLEU KOGNAC , TEXAFUR , ELASTOFUR


KARPATHIOS Basile - 138 rue Raymond Poincaré, 91330 YERRES - France

KARPATHIOS Emmanuel - 90, rue d'Assas, 75006 PARIS - France

ROS Gilbert - 247, rue Saint Martin, 75003 PARIS - France

ROS Franck - 141 bis, rue Saussure, 75017 PARIS - France


CABINET ERJF A l'attention de Monsieur HAUFF - France


Inscription le 8 avril 1997 - Renonciation partielle n°235500 - Publication au BOPI 1997-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non comprise dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.