Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KARLSBRÄU FRANCE à Directoire
/
ACKEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACKEL
KARLSBRÄU FRANCE S.A. à Directoire

Numéro de dépôt :
1369758
Date de dépôt :
05/09/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2016

Présentation de la marque ACKEL

Déposée le 5 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) KARLSBRÄU FRANCE à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACKEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KARLSBRÄU FRANCE à Directoire domicilié(e) 60, rue de Dettwiller,67700 SAVERNE (dossier no 2312169) - 67700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 355 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERNEZ Helga Avocat à la Cour domicilié(e) 27, rue du Pont Neuf,75001 PARIS (dossier no 2312169) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACKEL est expirée depuis le 5 septembre 2016.


KARLSBRÄU FRANCE S.A. à Directoire - 60, rue de Dettwiller,67700 SAVERNE (dossier no 2312169) - 67700 - France - SIREN 326355401


PERNEZ Helga Avocat à la Cour - 27, rue du Pont Neuf,75001 PARIS (dossier no 2312169) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation n°2074562 - Publication au BOPI 1996-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription le 8 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°195594 - Publication au BOPI 1996-01-08

Inscription le 21 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°480603 - Publication au BOPI 2008-04-21

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2006 n°2312169 - Publication au BOPI 2006-04-07

Inscription le 5 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583660 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Bière, ale et porter.