Marque renouvelée - Marque en vigueur

TAVERNE KARLSBRAU
KARLSBRÄU CHR, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98731670
Date de dépôt :
04/05/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2028

Présentation de la marque TAVERNE KARLSBRAU

Déposée le 4 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KARLSBRÄU CHR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TAVERNE KARLSBRAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KARLSBRÄU CHR domicilié(e) 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 965 115 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian domicilié(e) 81 RUE Saint-Lazare - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TAVERNE KARLSBRAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TAVERNE KARLSBRAU arrivera à expiration en date du 4 mai 2028.


KARLSBRÄU CHR, Société par actions simplifiée à associé unique - 60 rue de Dettwiller - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 493965115


ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian - 81 RUE Saint-Lazare - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2007 n°2357184 - Publication au BOPI 2007-12-03

Inscription le 10 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480590 - Publication au BOPI 2008-09-10

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Inscription le 4 mai 2009 - Concession de licence n°498651 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-05-04

Inscription le 29 décembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°514317 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2009-12-29

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2018 n°2687725 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-12

- choucroute, charcuterie, viandes - bières - boissons acooliques (à l'exception des bières) - restauration (alimentation) services de bar, café-restaurant, cafétéria, restaurants à services rapides et permanents (snack-bar).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.