Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMARTCAM
KARL STORZ SE & CO. KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
99782147
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/03/2029

Présentation de la marque SMARTCAM

Déposée le 22 mars 1999 par la société étrangère KARL STORZ SE & CO. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SMARTCAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la société étrangère KARL STORZ SE & CO. KG domicilié(e) Dr.-Karl-Storz-Str. 34 - 78532 - TUTTLINGEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia domicilié(e) Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque SMARTCAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMARTCAM arrivera à expiration en date du 22 mars 2029.

KARL STORZ SE & CO. KG a également déposé les autres marques suivantes : BETTOCCHI , ENDOSPINE , DCI , CLICK'line , CLICKLINE , TIPCAM1 , ORCHESTRION , KSlock , OR-1 , OR-1


KARL STORZ SE & CO. KG, Société de droit allemand - Dr.-Karl-Storz-Str. 34 - 78532 - TUTTLINGEN - Allemagne


ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia - Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France


Inscription le 7 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410444 - Publication au BOPI 2005-04-07

Renouvellement sans limitation le 23 février 2009 n°2399213 - Publication au BOPI 2009-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Inscription le 21 septembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°734035 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

Renouvellement sans limitation le 22 février 2019 n°2707364 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-22

Instruments et appareils médicaux et chirurgicaux ; appareils chirurgicaux et appareils de diagnostic y compris les instruments endoscopiques, appareils électroniques à usage médical ou chirurgical, y compris les systèmes à caméra et systèmes vidéo commandés par calculatrice et y compris les systèmes de diagnostic photodynamique et de thérapie.