Déposée le 24 novembre 2000 par la société étrangère Karl Storz SE & Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est la société étrangère Karl Storz SE & Co. KG domicilié(e) 34 Dr.-Karl-Storz-Str.,
78532 Tuttlingen - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES,
Mme FRISBY ELEA domicilié(e) RUE MARX DORMOY,
64000 PAU - France.
La marque SCB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Karl Storz SE & Co. KG, Société de droit allemand - 34 Dr.-Karl-Storz-Str.,
78532 Tuttlingen - France
ANAQUA SERVICES,
Mme FRISBY ELEA - RUE MARX DORMOY,
64000 PAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454897 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29
Inscription le 21 septembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°734035 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2020 n°2762889 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-22
Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux reliés à un réseau ; instruments médicaux et chirurgicaux commandés vocalement. Contrôleurs de commande à distance pour de tels appareils et instruments.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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