Déposée le 30 avril 1999 par la société étrangère Karl Storz GmbH & Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLAIREMENT LE STANDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est la société étrangère Karl Storz GmbH & Co domicilié(e) Mittelstrasse 8, D-78532 TUTTLINGEN, ALLEMAGNE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque CLAIREMENT LE STANDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Karl Storz GmbH & Co. Société de droit allemand - Mittelstrasse 8, D-78532 TUTTLINGEN, ALLEMAGNE - Allemagne
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Endoscopes techniques et leurs parties constitutives ; sondes techniques ; installations et appareils d'éclairage, en particulier pour l'endoscopie ; caméras, en particulier pour l'endoscopie ; microscopes ; adaptateurs et câbles servant au branchement de caméras sur des endoscopes ; appareils de reproduction et d'enregistrement d'images, en particulier pour l'endoscopie ; appareils d'aspiration et de lavage destinés à des applications médicales ; appareils à haute fréquence, sources de tension haute fréquence destinées à des applications médicales ; appareils et instruments à ultrasons destinés à des applications médicales, sources d'ultrasons ; installations et appareils de formation et d'enseignement ; installations et appareils de vérification et récipients de stockage et de transport destinés aux appareils et instruments mentionnés ci-dessus ; dispositifs de traitement de données, supports de données, dispositifs et appareils de documentation pour l'endoscopie. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques ; matériel pour sutures chirurgicales ; dispositifs et appareils de vérification et récipients de stockage et de transport destinés aux appareils et instruments mentionnés ci-dessus.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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