KARL STORZ GmbH & Co. (une société en commandite de droit allemand)
Numéro de dépôt :
99777621
Date de dépôt :
25/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/02/2009
Présentation de la marque SONOCAM
Déposée le 25 février 1999 par la société KARL STORZ GmbH & Co. (une société en commandite de droit allemand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SONOCAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est la société KARL STORZ GmbH & Co. (une société en commandite de droit allemand domicilié(e) Mittelstrasse 8, D-78532 TUTTLINGEN, ALLEMAGNE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.
La marque SONOCAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONOCAM est expirée depuis le 25 février 2009.
KARL STORZ GmbH & Co. (une société en commandite de droit allemand a également déposé les autres marques suivantes : Abdo-Lift , AMNIOFLATOR
KARL STORZ GmbH & Co. (une société en commandite de droit allemand) - Mittelstrasse 8, D-78532 TUTTLINGEN, ALLEMAGNE - Allemagne
Cabinet PLASSERAUD - France
Inscription le 7 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410444 - Publication au BOPI 2005-04-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
Appareils électroniques pour produire, enregistrer et/ou reproduire des images. Instruments et appareils médicaux et chirurgicaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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