Déposée le 10 décembre 1982 par KARL STORZ GmbH & Co.KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STORZ-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est KARL STORZ GmbH & Co.KG domicilié(e) MITTELSTRASSE 8 - 78532 - TUTTLINGEN - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque STORZ-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2011540 - Publication au BOPI 1993-02
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2002 n°2223312 - Publication au BOPI 2002-06-20
Inscription le 28 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167064 - Publication au BOPI 1993-12-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17
Inscription le 23 janvier 2013 - Changement de dénomination n°593149 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2012 n°2515735 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-05
Inscription le 21 septembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°734035 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21
Appareils et instruments scientifiques électriques, photographiques, cinématographiques, de télévision, d'optique de mesure ou de contrôle. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, en particulier sondes, endoscopes et leurs accessoires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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