Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPS-Secure Portal System
KARL STORZ GmbH & Co.KG

Numéro de dépôt :
3201036
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
23/12/2022
SPS-Secure Portal System de KARL STORZ GmbH & Co.KG

Présentation de la marque SPS-Secure Portal System

Déposée le 23 décembre 2002 par KARL STORZ GmbH & Co.KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SPS-Secure Portal System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est KARL STORZ GmbH & Co.KG domicilié(e) MITTELSTRASSE 8 - 78532 - TUTTLINGEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M. Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque SPS-Secure Portal System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPS-Secure Portal System arrivera à expiration en date du 23 décembre 2022.

KARL STORZ GmbH & Co.KG a également déposé les autres marques suivantes : ENDOTIP , OR-1 , OR-1 , STORZ LE MONDE DE L ENDOSCOPIE , ENDOSEW , Fluid-STOP , OPSERVER1 , HYSTEROMAT , c-cut , TAKE-APART


KARL STORZ GmbH & Co.KG - MITTELSTRASSE 8 - 78532 - TUTTLINGEN - Allemagne


SGA2 - Rue M. Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2012 n°2515737 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Instruments et appareils médicaux, notamment appareils chirurgicaux, notamment système d'insertion endoscopique destiné à être utilisé en arthroscopie.