Karl Storz GmbH & Co. KG Société de droit allemand
Numéro de dépôt :
3165002
Date de dépôt :
01/11/2000
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
01/11/2010
Présentation de la marque SMART SCOPE
Déposée le 1 novembre 2000 par la société étrangère Karl Storz GmbH & Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « SMART SCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est la société étrangère Karl Storz GmbH & Co. KG domicilié(e) Mittelstrasse 8,D-78532 TUTTLINGEN,DL - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque SMART SCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Karl Storz GmbH & Co. KG Société de droit allemand - Mittelstrasse 8,D-78532 TUTTLINGEN,DL - Allemagne
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Logiciels et appareils informatiques pour le fonctionnement d'équipements endoscopiques ou chirurgicaux et pour former, enseigner et instruire les médecins sur l'utilisation d'appareils endoscopiques dans les procédures médicales ; adaptateurs et câbles pour connecter les appareils et instruments précités. Endoscopes et illuminateurs, ainsi que leurs systèmes d'alimentation ; caméras, en particulier caméras CCD, à savoir pour l'utilisation dans les procédures relatives à l'endoscopie ; processeurs d'images numériques et appareils d'enregistrement et de reproduction d'images, à savoir pour procédures relatives à l'endoscopie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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